Claude Edelbloute

De:	Edelbloute (Claude)
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et radié des cadres, pour limite d'âge admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:	Âge

date_debut="1999-12-25"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite

JORFTEXT000000760506 (source JORF)

réintégration

22 Mai 1999 22/05/1999

De:	Claude Edelbloute sous-directeur dans la limite des attributions de la sous-direction des personnels ingénieurs, techniques et administratifs de recherche et de formation et des personnels des bibliothèques.”
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"

JORFTEXT000000384030 (source JORF)

délégation de signature

06 Août 1997 06/08/1997

De:	Claude Edelbloute sous-directeur dans la limite des attributions de la sous-direction des personnels ingénieurs, techniques et administratifs de recherche et de formation et des personnels des bibliothèques
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"

JORFTEXT000000183263 (source JORF)

délégation de signature

02 Juillet 1997 02/07/1997

De:	Claude Edelbloute
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"

JORFTEXT000000183263 (source JORF)

délégation de signature

02 Juillet 1997 02/07/1997

De:	Claude Edelbloute sous-directeur dans la limite des attributions de la sous-direction des personnels ingénieurs, techniques et administratifs de recherche et de formation et des personnels des bibliothèques
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"

JORFTEXT000000749362 (source JORF)

délégation de signature

25 Avril 1997 25/04/1997

De:	Claude Edelbloute
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"

JORFTEXT000000749362 (source JORF)

délégation de signature

25 Avril 1997 25/04/1997

De:	Claude Edelbloute sous-directeur dans la limite des attributions de la sous-direction des personnels ingénieurs, techniques et administratifs de recherche et de formation et des personnels des bibliothèques
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"

JORFTEXT000000382053 (source JORF)

délégation de signature

20 Mars 1997 20/03/1997

De:	Claude Edelbloute
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"

JORFTEXT000000745233 (source JORF)

délégation de signature

28 Novembre 1996 28/11/1996

De:	Edelbloute (Claude) sous-directeur des personnels ingénieurs, techniques, administratifs, de recherche et de formation et des personnels des bibliothèques, suppléant
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires a) représentants de l'Etat 1. Quatre membres titulaires et quatre suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:	Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000193077 (source JORF)

nomination

26 Juin 1996 26/06/1996

De:	Claude Edelbloute
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"

JORFTEXT000000560188 (source JORF)

délégation de signature

14 Juin 1996 14/06/1996

De:	Claude Edelbloute sous-directeur dans la limite des attributions de la sous-direction des personnels ingénieurs, techniques et administratifs de recherche et de formation et des personnels des bibliothèques
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"

JORFTEXT000000740898 (source JORF)

délégation de signature

14 Février 1996 14/02/1996

De:	Claude Edelbloute
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"

JORFTEXT000000740898 (source JORF)

délégation de signature

14 Février 1996 14/02/1996

De:	Claude Edelbloute sous-directeur dans la limite des attributions de la sous-direction des personnels I.T.A. et des personnels des bibliothèques
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"

JORFTEXT000000353566 (source JORF)

délégation de signature

18 Novembre 1995 18/11/1995

De:	Claude Edelbloute
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"

JORFTEXT000000353566 (source JORF)

délégation de signature

18 Novembre 1995 18/11/1995

De:	Claude Edelbloute sous-directeur dans la limite des attributions de la sous-direction des personnels, ingénieurs, techniques et administratifs (I.T.A.) et des personnels des bibliothèques
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000537514 (source JORF)

délégation de signature

22 Juin 1995 22/06/1995

De:	Claude Edelbloute
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000537514 (source JORF)

délégation de signature

22 Juin 1995 22/06/1995

De:	Claude Edelbloute sous-directeur des personnels Ingénieurs techniques et administratifs et des personnels de bibliothèque
Objet:	au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"

JORFTEXT000000188990 (source JORF)

délégation de signature

05 Avril 1995 05/04/1995

De:	Claude Edelbloute sous-directeur, et de
Objet:	au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"

JORFTEXT000000188990 (source JORF)

délégation de signature

05 Avril 1995 05/04/1995

De:	Edelbloute (Claude) sous-directeur au ministère; 32 ans de services civils et militaires
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000551014 (source JORF)

nomination

04 Décembre 1994 04/12/1994

De:	Claude Edelbloute sous-directeur
Objet:	au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"

JORFTEXT000000730444 (source JORF)

délégation de signature

21 Avril 1994 21/04/1994

De:	Claude Edelbloute sous-directeur dans la limite des attributions de la sous-direction des personnels, ingénieurs techniques et administratifs et des personnels de bibliothèque
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000363217 (source JORF)

délégation de signature

20 Juillet 1993 20/07/1993

De:	Claude Edelbloute sous-directeur
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000527843 (source JORF)

délégation de signature

01 Mai 1993 01/05/1993

De:	Claude Edelbloute sous-directeur, et de
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000527843 (source JORF)

délégation de signature

01 Mai 1993 01/05/1993

De:	Edelbloute (Claude) sous-directeur
Objet:	représentants titulaires de l'administration
Remplace:	M. Lesage (Gérard)
Groupe:	Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire

JORFTEXT000000712511 (source JORF)

nomination

27 Février 1993 27/02/1993

De:	Claude Edelbloute sous-directeur
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000179688 (source JORF)

délégation de signature

24 Février 1993 24/02/1993

De:	Claude Edelbloute sous-directeur, et de
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000179688 (source JORF)

délégation de signature

24 Février 1993 24/02/1993

De:	Claude Edelbloute sous-directeur
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000178964 (source JORF)

délégation de signature

20 Janvier 1993 20/01/1993

De:	Edelbloute (Claude) administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'éducation nationale et de la culture
Objet:	sous-directeur pour une durée maximale de cinq ans

date_debut="1992-03-16"

JORFTEXT000000727311 (source JORF)

détachement

12 Décembre 1992 12/12/1992

De:	Claude Edelbloute sous-directeur
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000161507 (source JORF)

délégation de signature

06 Novembre 1992 06/11/1992

De:	Claude Edelbloute sous-directeur
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000725456 (source JORF)

délégation de signature

30 Juillet 1992 30/07/1992

De:	Claude Edelbloute sous-directeur
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000357838 (source JORF)

délégation de signature

03 Mai 1992 03/05/1992

De:	Edelbloute (Claude) administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale

JORFTEXT000000722699 (source JORF)

nomination

20 Mars 1992 20/03/1992

De:	Claude Edelbloute administrateur civil
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000720087 (source JORF)

délégation de signature

20 Novembre 1991 20/11/1991

De:	Claude Edelbloute administrateur civil
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000171452 (source JORF)

délégation de signature

19 Juin 1991 19/06/1991

De:	Claude Edelbloute administrateur civil
Objet:	tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

JORFTEXT000000159905 (source JORF)

délégation de signature

27 Décembre 1990 27/12/1990

De:	Edelbloute (Claude) chargé de la sous-direction de la vie étudiante et de la formation permanente
Objet:	au conseil d'administration de l'Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente les personnalités Représentants du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Groupe:	Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente

conseil_administration

JORFTEXT000000534489 (source JORF)

nomination

22 Décembre 1990 22/12/1990